Document provisoire — Usage exclusivement notarial
Établi le 30 août 2026 — À l'intention du Cabinet de Notaire en charge de la succession
AVERTISSEMENT — DOCUMENT PROVISOIRE
Ce registre est établi sur la base de déclarations familiales et d'un recensement généalogique en cours. Chaque ayant droit potentiel devra faire l'objet d'une enquête de confirmation par le généalogiste. Les liens de filiation, les dates et statuts vitaux doivent être corroborés par des actes d'état civil officiels.
Nom & Prénom
WOMONOU Robert
Date de naissance
29/11/1943
Date de décès
13/04/2026
Lieu de décès
Grenoble, France
Conjoint
CURTA Claude Henriette (prédécédée en 2009)
Descendance directe
Aucun enfant connu
| # | Nom & Prénom / Dates | Statut vital | Position successorale | Coordonnées (enquête) | Remarques |
|---|---|---|---|---|---|
SECTION I — ASCENDANT COMMUN (GÉNÉRATION G-1) Père du De Cujus — Décédé antérieurement, non héritier direct mais base de la dévolution | |||||
SECTION II — FRÈRES ET SŒURS GERMAINS DU DE CUJUS Enfants de Tchouambou Hans & Tchiakoua Yakobine (1ère épouse) — Héritiers dans les DEUX fentes (maternelle + paternelle) | |||||
| ▸ Mère : TCHIAKOUA YAKOBINE (1ère épouse de Tchouambou Hans) | |||||
SECTION III — DEMI-FRÈRES ET SŒURS PATERNELS Enfants de Tchouambou Hans issus des 2ème et 3ème unions — Héritiers côté PATERNEL uniquement (½ fente paternelle, en concours avec les germains) | |||||
| ▸ Mère : NDONGO SUZANNE (2ème épouse de Tchouambou Hans) | |||||
| ▸ Mère : KAMENI MARTHE (3ème épouse de Tchouambou Hans) | |||||
0
Héritiers actifs (G0)
0
Représentants G1
0
Représentants G2
0
Statuts à confirmer
Notes et réserves juridiques
1. Conjoint survivant : Claude Henriette CURTA est décédée en 2009, soit antérieurement au De Cujus. Elle est prédécédée et sort entièrement du registre successoral. Aucun droit successoral ne lui est applicable.
2. Fente successorale : En application de l'article 751 du Code civil (applicable par analogie), la succession se divise en deux fentes — côté maternel (½ aux germains uniquement) et côté paternel (½ aux germains + demi-frères/sœurs paternels, en concours). Les demi-frères/sœurs issus de la 2ème et 3ème union de Tchouambou Hans sont exclus de la fente maternelle.
3. Représentation successorale (1er degré) : Les enfants d'un frère ou d'une sœur prédécédé(e) (G0) viennent en représentation de leur auteur dans la même fente (Section IV). Ils sont regroupés par mère pour identifier les sous-branches.
4. Représentation successorale (2ème degré) : Si un représentant G1 est lui-même décédé, ses enfants (G2) viennent en représentation de leur auteur (Section V). La chaîne successorale est ainsi : G0 prédécédé → G1 prédécédé → G2 représentants.
5. Confirmation requise : Tous les liens de filiation, statuts vitaux, dates et coordonnées doivent être confirmés par enquête généalogique et production d'actes d'état civil. Ce document ne constitue pas un acte de notoriété.